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Le texte COMPLET du mail du Ministère !
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coltiti
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MessagePosté le: Lun 13 Sep 2010 - 20:49    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
je vous recopie le VRAI mail du ministère, dans son intégralité..........

en rouge les parties qui dérangent et qui disparaissent systématiquement sur certains forums.




___________________________________________________________________________

Bonjour,

Il est clair que les informations figurant sur un certain nombre de
forums sont malheureusement fausses voire incomplètes, et que certains
membres de ces forums (qui participeraient aussi activement au commerce
plus ou moins illégal du vison d'amérique sans autorisation) n'ont de
cesse de colporter des nouvelles alarmistes et contradictoires, pour
inciter les détenteurs et clients à rester dans la clandestinité et
préserver leurs intérêts commerciaux.

Mon adresse email et certains extraits de messages d'information que
j'ai rédigés figurent en effet partiellement sur certains forums,
reproduits plus ou moins fidèlement. Ces forums font l'objet de toute
l'attention nécessaire, n'ayez crainte.

Désormais les personnes intéressées par ce dossier me contactent
directement, ce qui permet de délivrer un message clair et vrai.

Notre objectif est de responsabiliser les détenteurs de visons
d'amérique, pas d'exterminer tous les mustélidés.

Nous souhaitons aussi mettre fin aux pratiques illégales de vente "sous
le manteau" d'animaux non domestiques non identifiés, et sans aucune
garantie, à des acheteurs trop confiants et inexpérimentés, par des
margoulins qui ont usé et abusé (trop) longtemps du vide juridique très
relatif, mais désormais tout à fait comblé, existant pour cette espèce.


Les personnes qui veulent détenir légalement un vison d'amérique de
manière responsable et qui ne vont pas le relâcher (ou le laisser
s'évader) dans le milieu naturel sont encouragées à se mettre en règle
en toute sérénité, et n'ont rien à craindre du dispositif réglementaire
en vigueur ou des services de contrôle.

Voici donc les informations utiles et exactes sur le sujet (je dispose
bien evidemment de toutes les références réglementaires nécessaires pour
confirmer mes dires, contrairement à ce fameux "M A N U" qui a distribué
mon adresse email, rédigé des incitations fort peu courtoises à ne pas
respecter la réglementation, et émis des commentaires peu sympathiques
sur l'action de l'administration dans le forum, aussi bien dans sa
partie privée que publique !):

- Le vison d'amérique n'est pas un animal appartenant réglementairement
à une espèce domestique, il n'y a aucun doute sur le sujet au niveau
réglementaire et juridique.

Le vison d'amérique n'est pas un furet, et les agents des services
vétérinaires font très bien la différence. J'ajouterai même "y compris
pour des spécimens albinos". Nous la leur rappellerons si besoin, car
nous sommes très attachés à cet aspect du dossier.
Ce statut non domestique ne change pas, même avec une puce "furet":
quel que soit le transpondeur utilisé, un vison d'amérique reste un
vison d'amérique, espèce non domestique soumise aux exigences
réglementaires en vigueur pour les espèces non domestiques.

Cet animal, utilisé comme animal de compagnie ou pour sa fourrure,
s'adapte très bien à la vie sauvage s'il se retrouve libre dans la
nature, après une évasion ou un abandon. Ce fait est prouvé
scientifiquement. Or le vison d'amérique n'est pas une espèce
naturellement présente en Europe, les écosystèmes ne sont pas adaptés à
sa présence : une fois libre dans nos contrées européennes, cette espèce
fait de gros dégats dans l'environnement. La biodiversité souffre
beaucoup et diminue fortement le long des cours d'eau où vivent des
visons d'amérique. Le vison d'europe, en voie d'extinction, a beaucoup
souffert des relâchers de visons d'amérique, comme d'autres espèces
autochtones. Ces atteintes à la biodiversité par des espèces exotiques
ne sont pas acceptables.

Il est donc nécessaire, n'en déplaise aux trafiquants, de mieux encadrer
la détention de spécimens de visons d'amérique, et de responsabiliser
les détenteurs, ce qui permet aussi de mieux protéger ces derniers. Nous
n'avons pas l'intention de pourchasser les personnes - en règle - qui
détiennent des visons d'amérique légalement. Nous n'avons pas
l'intention non plus d'organiser un massacre de masse de visons
d'amérique détenus légalement en captivité.

L'inscription du vison d'amérique en annexe 2 des arretés du 10 aout
2004 par l'arreté du 30 juillet 2010 entré en vigueur le 10/09/2010
(date de publication au journal officiel) implique pour les nouveaux
spécimens de vison d'amérique détenus à partir de cette date l'obtention
préalable d'un certificat de capacité puis d'une autorisation
d'ouverture d'établissement (meme pour un particulier, et dès le premier
spécimen né ou acquis apres le 10 septembre 2010).

Ceci permet d'accorder le droit de détenir cet animal a des personnes
qui ont le savoir-faire nécessaire pour bien s'en occuper, et qui
disposent des installations nécessaires pour éviter au maximum les
relachers ou les évasions dans la nature.

Combien de propriétaires inexpérimentés, utilisateurs des forums
précités ou non, ont relaché dans la nature leur vison d'amérique qu'ils
n'arrivaient plus à gérer après les avoir pourtant acquis fort cher et
sans aucun contrat ni garantie auprès de vendeurs véreux qui utilisent
"l'effet boule de poil" de ce mustélidé ? la question reste posée, et le
souci est là.


Le vison d'amérique n'étant pas classé en annexe 3 des arrêtés du 10
aout 2004 (qui reprend la liste de l'arrêté du 21 novembre 1997)
définissant la liste des espèces dites "dangereuses" puisque ce
carnivore pèse moins de 6 kilos à l'age adulte, vous pouvez vous
promener avec sur la voie publique, à la condition que l'animal soit
sous votre controle, sans nuire à son bien être dans sa cage de
transport, ou disposant d'un moyen de contention adapté (harnais,
laisse, etc...), sans possibilité de s'évader.

Lâcher l'animal sur un cours d'eau au regard des risques d'évasion, me
paraît extrêmement périlleux. Vous devez penser aux risques encourus par
la faune du milieu naturel lorsque vous procéder ainsi et prendre les
mesures nécessaires de prévention du risque pour éviter à tout prix que
votre animal de s'évade.

Vous devez également disposer des justificatifs nécessaires prouvant que
vous etes bien autorisés à détenir cet animal en cas de contrôle sur la
voie publique comme chez vous.

Si l'animal s'échappe (n'est plus sous votre contrôle), vous êtes
notamment passible des sanctions prévues à l'article L 415-3 du code de
l'environnement: 6 mois de prison et 9000 euros d'amende.
Le relacher de cette espèce, classée également comme espèce exotique
envahissante, est interdit, que ce relacher soit volontaire ou non.

Des sanctions identiques s'appliquent si vous détenez ou pratiquez
l'élevage de cette espèce sans les autorisations requises.

Pour les personnes qui élèvent aujourd'hui des visons d'amérique à but
lucratif (reproduction pour la vente de visonneaux par exemple, mais
aussi intermédiaire dans la vente), celles-ci doivent etre titulaire du
certificat de capacité pour l'élevage et la vente de cette espèce, et
bénéficier d'une autorisation d'ouverture pour "l'établissement
d'élevage et de vente" de visons d'amérique.

Le certificat de capacité / autorisation d'ouverture pour l'élevage et
la vente de furets (domestiques) n'est pas valable pour l'élevage et le
vente de visons d'amérique (non domestiques).
La mise en vente de visons d'amérique sans autorisation sur des
rubriques "privées" de forums sur internet n'y change rien.

Pour les particuliers qui détenaient des visons d'amérique - dans la
limite de 6 spécimens adultes maximum et sans pratiquer l'élevage à but
lucratif - avant le 10 septembre 2010 (date d'entrée en vigueur de
l'arreté précité), un régime transitoire est prévu:
*Pour ces animaux, à titre individuel, et pour ces animaux seulement,
vous êtes autorisés à les détenir avec vous, sans devoir passer le
certificat de capacité ni obtenir l'autorisation préfectorale
d'ouverture jusqu'à la fin de leur vie (jusqu'à leur décès, donc), à la
condition qu'ils soient identifiés individuellement par transpondeur et
déclarés auprès de la DDPP conformément à la reglementation en vigueur
dans les 6 mois qui viennent (à compter du 10/09/2010 jusqu'au
10/03/2011 donc).
*Si vous ne souhaitez pas passer le certificat de capacité et demander
l'autorisation d'ouverture pour le vison d'amérique durant la période ou
vous continuerez à détenir ces animaux sous dérogation , il est
également préférable de les stériliser, car la dérogation = n'est pas
valable = pour les petits qu'ils pourraient faire ou de nouveaux
spécimens que vous pourriez acquérir par la suite: pour tout nouveau
spécimen venant en plus ou en remplacement des visons déclarés sous
régime dérogataire, vous devrez avoir le certificat de capacité et
l'autorisation d'ouverture délivrée par le Préfet.

Désormais, toute cession de vison d'amérique doit également
s'accompagner d'une attestation de cession dans laquelle le vendeur
atteste auprès de l'acheteur que son cheptel est d'origine licite, et
dans laquelle l'acheteur atteste auprès du vendeur qu'il est autorisé à
détenir l'animal. Le document est signé par l'acheteur et le vendeur.
L'absence d'établissement de cette attestation est également passible
des sanctions prévues à l'article L415-3 du C.E. précité.

La vaccination contre la rage est un aspect sanitaire géré par les
services du ministère de l'agriculture, à savoir les services
vétérinaires (DGAL direction générale de l'alimentation au niveau
central, DDPP direction départementale de la protection des populations
(ex-DDSV) au niveau local) auprès desquels il faudra vous renseigner.
A ma connaissance, la vaccination généralisée des carnivores n'est plus
obligatoire en France, mais peut etre exigée dans les campings, les
expositions animalières, et pour les voyages à l'étranger.

J'espère que ces éléments de réponse vous permettront d'aborder cette
évolution du statut réglementaire du vison d'amérique plus sereinement.

Un grand nombre d'animaux non domestiques appartenant à des espèces
relevant de l'annexe 2 sont détenus depuis longtemps par des
particuliers en "élevage d'agrément" sans souci particulier par rapport
au certificat de capacité et à l'autorisation préfectorale d'ouverture,
dispositif réglementaire qui existe depuis de nombreuses années et qui a
démontré son efficacité.


Il est important que cessent les trafics dont les animaux et les clients
trop confiants sont très souvent les premières victimes, que les
amateurs - responsables - de visons d'amérique puissent se mettre en
règle sereinement sans trop tarder ni s'affoler, que les animaux soient
détenus dans des conditions correctes, sécures, et respectueuses de la
protection animale, et que la biodiversité soit protégée. C'est le but
de cet arrêté ministériel.
C'est le but de notre action au service du Ministère de l'Ecologie.

Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.

--
Dr. Vet. Julien A*****-D******

Responsable de la division faune sauvage captive
et Chargé de mission pour la protection de mammifères sauvages

Bureau de la faune et de la flore sauvages PEM2 DEB DGALN
Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable, et de la Mer
Grande Arche – Paroi Sud, 92055 La Défense Cedex

_________________

Si vous voulez savoir ce qu’on dit de vous en votre absence, écoutez ce qu’on dit des autres en votre présence.
Jean-Benjamin de Laborde (1791)


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MessagePosté le: Lun 13 Sep 2010 - 20:49    Sujet du message: Publicité
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vassily
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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 10:47    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Réponse pour la puce électronique



Bonjour,

En effet, comme le vison d'amérique n'est pas un animal domestique
réglementairement parlant, l'arrêté du 2 juillet 2001 relatif à
l'identification par radiofréquence des carnivores domestiques qui
s'applique au furet ne s'applique pas au vison d'amérique.

Les modalités d'identification du vison d'amérique par transpondeur sont
définies dans l'arrêté du 10 août 2004 relatif aux élevages d'agréments
d'animaux d'espèces non domestiques, Annexe B, chapitre A-I Paragraphe
C. (ce texte est disponible sur www.legifrance.gouv.fr )

Dans le cas où un vison d'amérique aurait été identifié par erreur comme
un furet, au lieu d'etre enregistré comme espèce non domestique / vison
d'amérique, il est donc nécessaire pour être en règle avec le dispositif
en vigueur précité de faire poser le transpondeur "vison d'amérique" sur
l'animal.

Dans l'absolu, le premier transpondeur "furet" devrait être enlevé :
c'est prévu à l'article 22 de l'arreté du 02 juillet 2001 en cas de
ré-identification des carnivores domestiques.
Mais,
comme le vison d'amérique n'est pas un furet, il n'y a pas d'obligation
formelle à notre sens à ce que ce transpondeur "furet" soit retiré.
Ce cas de figure n'est pas défini dans l'arreté du 02 juillet 2001 du
ministère de l'agriculture, et "notre" arreté du 10 aout 2004 exige
qu'un animal non domestique soumis à obligation d'identification (c'est
le cas du vison d'amérique en annexe 2) soit identifié comme tel. Il
n'est pas possible d'utiliser la puce "furet" comme identification
"vison" car les codes "espèces" sont différents dans le transpondeur.
Le transpondeur "furet" est géré par le ministère de l'agriculture, nous
gérons les transpondeurs "espèces non domestiques" au ministère de
l'environnement.
Cette première puce "furet" pourrait donc etre laissée dans l'animal, à
la condition que la deuxième puce "vison" soit bien implantée sur ce
spécimen.
Dans ce contexte il est hautement souhaitable d'implanter le "bon"
transpondeur "vison" dans une zone differente du premier et le noter
dans la carte d'identification "vison".

Pour les animaux actuellement détenus qui pourront faire l'objet de la
détention sous dérogation, c'est le numéro de transpondeur "vison" qu'il
faudra donner aux services vétérinaires pour bénéficier de la dérogation
en bonne et due forme (les autres critères de la dérogation étant
respectés bien sur).

Il sera par contre nécessaire de signaler au service central de gestion
des transpondeurs de furets et carnivores domestiques que la puce
"furet" doit etre inactivée dans la base de donnée, en renvoyant le
coupon spécifique de la (première) carte d'identification "furet". Votre
vétérinaire vous expliquera comment faire / vous indiquera la marche à
suivre si besoin.

Dans la base de données centrale qui regroupe tous les numéros de
transpondeurs (puces électroniques) il est important que votre vison
d'amérique correctement identifié comme vison d'amérique apparaisse bien
à un seul endroit comme vison d'amérique, et pas sur plusieurs listes
comme spécimen de plusieurs espèces différentes. De toutes manières
c'est bien l'examen clinique direct de l'animal qui fait foi pour
déterminer son espèce (voire des analyses génétiques), et non son numéro
de puce électronique qui est évidemment important puisqu'il sert à
identifier l'animal en tant qu'individu.

--
Dr. Vet. Julien A*******-D*******

Responsable de la division faune sauvage captive
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mèl. : ***************

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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 11:58    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
merci beaucoup pour ces infos.....

c'est très clair tout ça....

je vais éditer ton message et supprimer le mail et le nom du vétérinaire, pour qu'il ne soit pas inondé par des dizaines de mails avec toujours les mêmes questions......

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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 12:21    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Smile Clair , net et précis, sans ambiguité aucune Exclamation Merci Coltiti et Vassily Okay


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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 12:46    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Au moins un point de clair dans st'histoire!


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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 14:35    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Merci Vassily. Donc tu avais raison, la puce furet peut-être inactivée, je ne savais pas ça. Ca évitera bien des charcutage. Ouf !


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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 15:00    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
.
comme je le souligner lors d'un entretien phonique

la puce est désactiver mais que sur fichier la puce sur le vison elle continueras a transmettre des donnée et le risque pour un vison a double puçage est de voir un veto faignant qui s'arrête a la première puce

je trouve que a la place de désactiver la puce , ont devrais lui notifier un texte dissan que une deuxième puce existe ou un truc du genre
(j'espere etre clair )

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MessagePosté le: Ven 17 Sep 2010 - 16:28    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Merci Vassily pour ces précisions très utiles.

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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 09:36    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
d ailleur certains chiens identifie par tatouage son reidentifies quand le tatouage devient illisble par puce electronique !
si vous interrogez le fichier scc concernant l un de ses animaux est il stipulé que l animal a ete reidentifie ?
je pense que je vais verifier cela des demain matin !!!


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pauol
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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 10:20    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
.
c'est a cela que j'espère nous aurons droit pour un double pucage

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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 12:14    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
L e courrier est assez clair ........

Il faut faire identifiez votre transpondeur vison avec un faune sauvage , ensuite avec l'aide de votre vétérinaire , faire une demande au CIEV pour inactivé la première identification furet .

Le transpondeur furet sera inactivé , donc illisible .

Seule le transpondeur faune sauvage restera actif et votre animal , sera en règle quand a son identification .
C'est simple comme ,bonjour !

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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 13:06    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
c'qui aurait été logique, c'est de pouvoir ré-initialiser la première puce....

quand un animal change de propriétaire, on ne change pas la puce, on enregistre juste les modifications dans le fichier....

dans le cas du vison, pourquoi ne peut-on pas tout simplement faire la même chose..... bref.....

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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 14:05    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Parce que ce sont des registres différents gérés par des ministères différents (à ce que j'ai compris).


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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 14:13    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
Et que la suite de numéros donnés par une puce est une serie de code qui permet de donner des informations sur la pays de l'animal , la classification (furet , chien , chat , animal sauvage etc .....) le fabricant de la puce etc .......

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MessagePosté le: Dim 19 Sep 2010 - 14:14    Sujet du message: Le texte COMPLET du mail du Ministère ! Répondre en citant
oui, mais en définitive, ce sont toujours des fichiers informatiques...... et tu vas quand même pas me dire, qu'il n'y aurait pas une possibilité de transférer le vison d'un fichier à l'autre........ où alors, ce sont vraiment des quiches en informatique.....

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